Informations légales

Conditions générales de vente

Document en cours de validation juridique. Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER].

Squelette à rédiger et valider par un juriste avant toute vente. Aucune vente n'est ouverte à ce jour.

1. Vendeur

[À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : adresse du siège], n° d'entreprise [À COMPLÉTER : n° BCE].

2. Majorité

La vente est réservée aux personnes de 18 ans ou plus. L'âge est vérifié à la livraison.

3. Offres et prix

[À COMPLÉTER : formules, offres Fondateurs (première caisse, 3 mois prépayés), prix TTC TVA belge comprise, livraison incluse.]

4. Abonnement, renouvellement et résiliation

[À COMPLÉTER : durée, renouvellement, information avant renouvellement, résiliation en un clic depuis l'espace membre.]

5. Livraison

[À COMPLÉTER : zone (Belgique), délais, partenaire de livraison, contrôle d'âge, absence du destinataire.]

6. Droit de rétractation

[À COMPLÉTER : délai de 14 jours et son application au vin, modalités de retour.]

7. Paiement

[À COMPLÉTER : moyens acceptés (carte, Bancontact, domiciliation SEPA), prestataire Stripe.]

8. Cartes cadeau

[À COMPLÉTER : validité, utilisation, remboursement.]

9. Langue et litiges

Ces conditions existent en français, en néerlandais et en anglais. [À COMPLÉTER : version faisant foi, contact, médiation, droit belge applicable.]